Publier un selfie devant la pyramide du Louvre, est-ce du vol ?

Avez-vous le droit de photographier la pyramide du Louvre, et d’en publier l’image sur les réseaux sociaux ? Avez-vous le droit de vous prendre en photo devant la tour Eiffel illuminée en arrière-plan, et de diffuser le cliché ? C’était tout l’enjeu de la « liberté de panorama » qui était soumise à la discussion parlementaire dans le cadre du vote de la loi numérique. Et comme les députés avant eux, les sénateurs ont répondu non. Sauf à demander son avis à l’ayant-droit de l’oeuvre, il sera possible de diffuser des photos de bâtiments ou de sculptures protégées par le droit d’auteur, mais en les réservant aux seuls particuliers et à l’exclusion de tout usage à caractère directement ou indirectement commercial. Excluant de ce champ les associations, les sénateurs ont plongé Wikimedia (l’association qui a pour objet la diffusion de connaissance, via Wikipedia entre autres) dans un cauchemar sans fin : le site internet ne pourra désormais plus illustrer ses articles avec des photos des œuvres dont il parle.

Protéger la démarche artistique

L’objectif de cet amendement est d’empêcher un quidam de tirer un bénéfice financier de l’utilisation d’une photo d’une œuvre (même si c’est lui qui l’a prise) sans en avoir demandé l’autorisation aux ayants-droit de leur créateur, de manière à protéger la création. L’amendement concerne « les reproductions et représentations d’oeuvres architecturales et de sculptures, placées en permanence sur la voie publique », comme par exemple les illuminations de la tour Eiffel ou encore la pyramide du Louvre.

Mais les partisans d’une liberté totale de panorama pointent les restrictions considérables qu’apporte cet amendement. En effet, de tels clichés devenant interdits pour « tout usage à caractère directement ou indirectement commercial », ils seront désormais interdits de séjour sur les réseaux sociaux comme Facebook, Twitter ou Instagram. Il ne restera plus qu’à patienter jusqu’à ce que les œuvres tombent dans le domaine public (70 ans après la mort de l’artiste) pour partager entre amis un selfie touristique, ou bien créer un site internet personnel ne laissant aucune place à la publicité. Le nain de jardin d’Amélie Poulain, photographié devant les monuments du monde entier pour les besoins d’un film – commercial –, ne connaîtrait plus aujourd’hui le même fabuleux destin…. [Lire la suite]

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